Compagnie des experts près la Cour administrative de Douai
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La compagnie met à disposition de ses adhérents et du grand public une multitude de documents liés à l’expertise de justice : lois, décrets, arrêtés, circulaires, guides, formulaires, articles de fond, etc.

Les espèces exotiques envahissantes

colloque organisé par les compagnies d'experts des Hauts-de-France
3 octobre 2024 • Télécharger le document

Droit pénal et espèces invasives - état des lieux et droit positif

Wilfrid GACQUER, substitut général près la cour d'appel d'Amiens
2 octobre 2024 • Télécharger le document

Présentation d'espèces exotiques envahissantes végétales et animales

Jean-Luc MERIAUX, docteur es sciences
1 octobre 2024 • Télécharger le document

Coût des espèces exotiques envahissantes pour les collectivités en France et dans le monde

Bruno DUPONCHELLE, expert près la cour administrative d'appel de Douai, agréé par la Cour de cassation
30 septembre 2024 • Télécharger le document

Espèces végétales exotiques envahissantes dans les cultures et prairies de fauche du Cambrésis et de l'Avesnois

Damien DEHAUSSY, exploitant agricole
29 septembre 2024 • Télécharger le document

Incidences des espèces exotiques envahissantes sur la biodiversité floristique des milieux aquatiques

Daniel PETIT, agrégé d'Université, professeur honoraire à l'Université de Lille
28 septembre 2024 • Télécharger le document

Incidences des espèces exotiques envahissantes sur la biodiversité - le cas des milieux aquatiques

Jacques TROUVILLIEZ, secrétaire exécutif de l'AEWA (ONU Bonn)
27 septembre 2024 • Télécharger le document

Espèces exotiques envahissantes et leurs effets sur la santé : allergie et empoisonnement

Jacques FLEURENTIN, docteur es sciences pharmaceutiques, président de la Société française d'ethnopharmacologie
26 septembre 2024 • Télécharger le document

Règlementation stratégie nationle et prise en compte dans la réalisation des projets

Laurent LEGEAY, chargé de mission à la DREAL Hauts-de-France, membre de l'Autorité environnementale
25 septembre 2024 • Télécharger le document

Un exemple de suivi de grand chantier et d'élimination d'espèces exotiques envahissantes : la construction de la ligne 2 x 400kW Avelin- Gavrelle

Cyril WAGNER, directeur adjoint du centre de développement et ingénierie de RTE Lille
24 septembre 2024 • Télécharger le document

L'expert, entrepreneur individuel et la protection de son patrimoine

analyse de la loi n° 2022-172 du 14 février 2022 et du décret n° 2022-725 du 28 avril 2022
17 février 2024 • Télécharger le document

La valeur probante du rapport de l'expert

colloque de la CNECJ Paris Versailles
6 décembre 2023 • Télécharger le document

Le prix de l'expertise et la rémunération de l'expert

1 janvier 2023 • Télécharger le document

Le serment, un engagement d'éthique, de probité et d'impartialité

1 avril 2021 • Télécharger le document

Un expert peut-il créer une société pour son activité d'expert de justice ?

1 octobre 2020 • Télécharger le document

La recevabilité d'une expertise scientifique aux Etats-Unis - Les critères DAUBERT

Professeur Rafaël ENCINAS de MUNAGORRI
7 avril 2010 • Télécharger le document